![artichheart](https://cdn.prod.website-files.com/662ba9838879c586affe48a4/667d32a59181e145a951f624_Articheart.png)
MEntions
Légales
1- Édition du site
La présence numérique d'artich.io est régie par les dispositions légales suivantes :
- Éditeur du site : ROB GROUP, SASU au capital de 1000€, située au 408 RTE DU MONT CHAUVES, 06950 FALICON, France. SIREN : 883774713.
- Directeur de la publication : David Atlan, joignable via contact@artich.io ou au 0609883038.
- Hébergement : Fourni par Shopify Inc, 126 York St., Ottawa, ON K1N 5T5, Canada.
- Délégué à la protection des données : Achille Burah, contactable à Achille@artich.io.
2 - Propriété intellectuelle
ARTICH.IO détient les droits de propriété intellectuelle sur le contenu du site, y compris textes, images, graphismes, logos et icônes. Toute utilisation, reproduction, modification, ou publication sans l'accord préalable écrit d'ARTICH.IO est strictement interdite et susceptible de poursuites.
3 - Responsabilité
ARTICH.IO s'efforce de maintenir le site à jour mais ne peut garantir la précision complète des informations publiées. L'entreprise n'est pas responsable des dommages résultant de l'utilisation du site, et l'utilisateur est responsable de la protection de ses propres données et équipements. ARTICH.IO se réserve le droit de poursuivre tout utilisateur pour des contenus illicites ou préjudiciables publiés sur le site.
4 - Protection des données personnelles
Conforme à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, chaque utilisateur a le droit d'accéder, de
modifier, et de supprimer ses données personnelles. Pour toute demande, contactez notre Délégué à la Protection des Données. Consultez notre politique de confidentialité pour en savoir plus sur la gestion des données.
5 - Cookies et liens externes
Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur, avec consentement explicite. Les cookies sont conservés pour une durée maximale d'un mois. Des liens vers d'autres sites peuvent apparaître sur artich.io, pour lesquels nous ne sommes pas responsables.
6 - JURIDICTION ET LOI
APPLICABLE
Tout différend relatif à l'utilisation du site artich.io est soumis au droit français, et les tribunaux compétents de Nice ont la juridiction exclusive.